1. Éditeur du site

Le site www.patincouffin.fr est édité par :

Nom / Raison sociale : BILLECI Sophie
Nom(s) commercial(aux) : Patin Couffin
Statut juridique : Entreprise individuelle / entreprise inscrite au Registre national des entreprises
Numéro SIREN : 903 638 948
SIRET : 90363894800021
Code APE / NAF : 1413Z – Fabrication de vêtements de dessus
Activité : Création, fabrication et vente de vêtements et accessoires de mode (internet et ambulant)
Adresse du siège : Chemin du Val de Ricard, 13820 Ensuès-la-Redonne – FRANCE
Date de début d’activité : 15/01/2025

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mme Sophie BILLECI, en qualité de dirigeante de l’entreprise.

3. Hébergeur

Le site www.patincouffin.fr est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
📞 Téléphone : +370 5 203 5747
🌐 Site web : www.hostinger.fr

Le site est réalisé et administré à l’aide du CMS WordPress.

4. Contact

📧 Email : contact@patincouffin.fr
📞 Téléphone : 0626672255

5. Numéro de TVA intracommunautaire

TVA intracommunautaire : L’entreprise n’est pas assujettie à la TVA conformément à l’article 293B du Code général des impôts.
En conséquence, aucun numéro de TVA intracommunautaire n’est attribué.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, logos, graphismes, vidéos…) présents sur ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle effectuée sans autorisation expresse de l’éditeur est interdite.

7. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via ce site fait l’objet d’une déclaration ou d’une politique distincte conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.

8. Cookies / Traceurs

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9. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées et une mise à jour régulière du contenu. Toutefois, il ne peut garantir l’exhaustivité, l’absence d’erreurs ou que le site soit accessible en permanence.